/ fr Tue, 07 Sep 2010 18:55:32 +0200 http://blogs.law.harvard.edu/tech/rss Dotclear /post/2008/03/06/Tres-bonne-surprise-et-quelques-nouvelles urn:md5:b8d8ed5e04474758f9e06a3107621b7c Fri, 07 Mar 2008 22:10:00 +0100 Ama Permis d'urbanisme administratifpermis-urbanisme <p>Ce mercredi, en allant chercher un recommandé à la poste ... une lettre accompagne toute une série de papiers : LE DOSSIER DU PERMIS D'URBANISME.... OCTROYÉ !!! Il y a quelques conditions (principalement liées aux raccordements d'égouttage, la détection incendie...)... Maintenant, il faut encore attendre l'écoulement des délais légaux (30 jours... <em><a href="/post/2008/03/06/Tres-bonne-surprise-et-quelques-nouvelles">Lire</em> Très bonne surprise...</a></p> /post/2008/03/06/Tres-bonne-surprise-et-quelques-nouvelles#comment-form /post/2008/03/06/Tres-bonne-surprise-et-quelques-nouvelles#comment-form /feed/atom/comments/551 /post/2007/12/27/35dm-de-papier-jaune urn:md5:4c70cc714ea0f9c60c72a590f0f8e8ea Thu, 27 Dec 2007 22:49:00 +0100 Marc Permis d'urbanisme administratifpermis-urbanisme <p>L'enquête publique a démarré ce vendredi 21 décembre et se terminera le 7 janvier...Elle est nécessaire étant donné les deux dérogations de notre projet au "Règlement général sur les bâtisses en site rural" (RGBSR de son petit nom - art. 427 du CWATUP pour la Lorraine) : la pente du toit existante, qui est conservée, est respectivement de 38° et... <em><a href="/post/2007/12/27/35dm-de-papier-jaune">Lire</em> 35dm² de papier jaune...</a></p> /post/2007/12/27/35dm-de-papier-jaune#comment-form /post/2007/12/27/35dm-de-papier-jaune#comment-form /feed/atom/comments/506 /post/2007/12/14/De-la-demande-de-permis-durbanisme urn:md5:75c8de72fe544b25f936cbdbfcc5b9a5 Fri, 14 Dec 2007 20:43:00 +0100 Marc Permis d'urbanisme administratifpermis-urbanisme <p>Cet après-midi, nous sommes allés déposer, à la commune, notre demande de permis d'urbanisme.Le dossier semble complet, mais nous devrons attendre 15 jours pour en être sûrs. S'il est complet, nous devrions avoir une réponse à notre demande dans un délai maximum de 115 jours (soit le 7 avril 2008!). D'ici là, nous pourrons - et vous pourrez -... <em><a href="/post/2007/12/14/De-la-demande-de-permis-durbanisme">Lire</em> De la demande de permis d'urbanisme...</a></p> /post/2007/12/14/De-la-demande-de-permis-durbanisme#comment-form /post/2007/12/14/De-la-demande-de-permis-durbanisme#comment-form /feed/atom/comments/503